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Pour le maintien en poste de Mademoiselle Céline Lagadic

Pour le maintien en poste de Mademoiselle Céline Lagadic

Blog rédigé par un collectif de défense du poste de Mademoiselle Céline Lagadic. Contre l'injustice et la violence du licenciement économique, par le bureau de la FFE, d'une travailleuse proche des clubs. Et plus généralement pour maintenir à l'écart du monde associatif les pratiques libérales de la société civile, et pour protéger les valeurs humaines dans la FFE.


L'absolue nécéssité de faire cesser cette action et de sortir par le haut

Publié le 4 Août 2017, 13:10pm

Eric Le Rol est président de la très importante ligue des Hauts-de-France.

Quand le bureau fédéral s'entête à faire croire à la rancoeur de l'un ou de l'autre, Eric Le Rol nous rappelle fort justement les enjeux pour notre fédération. Un texte essentiel pour comprendre la situation, au delà des enjeux humains.

L'intégralité du texte:


Monsieur Le Président Bachar KOUATLY,
Mesdames et Messieurs Les Membres du Comité Directeur,

L’absence de réponse du Président de notre Fédération à mon courrier du 16 juillet 2017 afin de pouvoir retransmettre aux clubs la position fédérale et, le courrier reçu par le syndicat CGT (en pièce jointe) qui défend la salariée du siège, Madame Céline LAGADIC, contre laquelle une procédure de licenciement économique a été engagée, accentuent mon inquiétude et celle des clubs de ma Ligue quant à l’avenir et la pérennité de notre fédération.


Je développerai mon intervention sur cinq domaines :
- La situation économique
- La légalité de la procédure pour licenciement économique
- Le danger et les conséquences d’un délit d’entrave au droit syndical
- La nécessité de sortir de cette affaire par le haut
- Les conséquences d’une éventuelle inaction du Comité Directeur


1° Sur la réalité de la situation économique de la Fédération
Le choix d’une procédure de licenciement pour raison économique laisse penser à une situation financière récente préoccupante de notre fédération depuis la dernière assemblée Générale de 2017 et met en émoi le monde échiquéen.
Pour rappel, le bilan financier présenté à l’Assemblée Générale de 2016 avait montré un exercice 2015 extraordinairement déficitaire d’un peu plus de 170 000 €. Le bilan de l’exercice 2016 présenté à l’Assemblée Générale par l’équipe en place suite à un audit, et certifié par le commissaire aux comptes présente un exercice positif de 53 000 €.


Le Président de la Fédération a présenté à l’Assemblée générale un budget prévisionnel pour l’exercice 2017 excédentaire de 60 000 € en prenant bien soin de féliciter les différentes équipes de personnes ayant eu en charge la direction de la fédération d’avoir pris les mesures indispensables pour pallier par anticipation, sans aucun souci, à la perte en 2017 d’un partenaire qui apportait une aide financière de 200 000 €.
Dans ce cas, pour quelles raisons, la situation financière de la Fédération depuis avril 2017, après l’assemblée générale présenterait des difficultés insurmontables. À la lecture des comptes rendus de réunions, nul ne peut le dire pour la simple raison que ces difficultés financières n’ont jamais été évoquées, que le Comité Directeur n’a pas été informé, que la Commission de Contrôle de Gestion n’a pas été alertée, ni les instances décentralisées ni les clubs.
Néanmoins, suite aux documents financiers transmis lors de la dernière assemblée générale, il est possible de tirer des enseignements :


- Les dépenses de la Fédération présentée au budget prévisionnel 2017, arrondies à 1 600 000 €, se décomposent en deux grandes parties à peu près de même ampleur, l’un touchant l’aspect de service public qui permet le fonctionnement minimal de la Fédération et le déroulement des compétitions indispensables et la seconde de charges dites « marginales » c’est-à-dire de charges qui, si on les supprimait toutes, n’empêcheraient pas son fonctionnement et ne mettraient pas en péril l’existence de notre Fédération. De ce fait en prenant les mesures nécessaires, le Comité Directeur peut agir sur la réduction de 50 % de ce budget avant de nous placer en situation de crise financière, en supprimant par exemple, des missions de communications confiées à des prestataires de services externes, à réduire des prix lors de compétitions, à réduire des coûts de communications, etc.


- La masse salariale d’un maximum de 376 000 €, inclus en totalité dans l’aspect touchant au service public, ne représente qu’une valeur maximale de 23,63 % des dépenses du budget prévisionnel total, soit 47, 26 % des dépenses pour assurer le fonctionnement minimal de la fédération ;


- Pour invoquer un très important endettement sur les 3 mois depuis l’Assemblée générale nécessitant le besoin de recourir à une procédure de licenciement économique c’est un engagement déficitaire de plus de 700 000 €, sans aucune réaction du Bureau Directeur qui devrait avoir eu lieu : montant qui paraît invraisemblable, la Fédération
aurait eu des difficultés pour assurer la masse salariale mensuelle et cela serait déjà connu de tous.


Il est malheureux qu’une partie des maux reprochés à l’équipe qui a conduit à son départ prématuré en 2016, se renouvellent, à savoir l’absence de contrôle systématique par le Comité Directeur de la situation financière lors de chaque réunion conformément au devoir et pouvoir qui leur est donné par les Clubs :
- Au paragraphe 6.4 de nos statuts « veiller à l’exécution du budget et exercer toutes compétences non attribuées à un autre organe de la FFE par les présents statuts » ;
- Au chapitre 8 L’information et le Contrôle du Règlement financier « Le Trésorier, avec le concours du Directeur Général de la Fédération, élabore un tableau de bord permettant de suivre l'évolution des dépenses et recettes par rapport au budget prévisionnel. Il informe le Comité Directeur de cette évolution lors de chaque réunion ainsi que de l'état des disponibilités financières. »
Dès lors l’erreur commise doit être réparée, il appartient au Comité Directeur d’assurer ce contrôle dans les délais les plus rapides afin de permettre aux clubs de connaître la situation financière réelle de la Fédération et de savoir si des difficultés financières sont détectées. Pour l’y aider le Comité Directeur a possibilité de faire appel à la
Commission de Contrôle Économique et de Gestion de la Fédération.

2° Sur la légalité de la procédure pour licenciement économique
Un licenciement est dit « économique » lorsqu’un employeur décide unilatéralement de se séparer d’un salarié pour des raisons qui ne sont pas liées à sa personne ni à ses agissements. Le motif invoqué doit relever de difficultés économiques ou de mutations technologiques entraînant la suppression / transformation d’un emploi ou la
modification, refusé par l’employé, d’un élément essentiel du contrat de travail (article L1233-3 du Code du travail)
.
Il peut également être fondé sur la réorganisation de la FFE pour sauvegarder sa compétitivité (raison ajouté par la jurisprudence), ou sur la cessation complète de notre fédération. Dans cette dernière hypothèse, le fondement du licenciement est caduque lorsque la faillite de la Fédération est provoquée par la faute du dirigeant ou par sa « légèreté blâmable ». (Cass. Soc., 5 octobre 1999, n° 97-42-057 et Cass. Soc. , 28 février 2006, n° 03-47880).
L’employeur est également tenu de réaliser tous les efforts nécessaires pour éviter le licenciement, notamment des actions de formation, d’adaptation du salarié à son poste de travail et de reclassement dans un autre poste (Code du travail Art. L.1 235-3).
Malgré le respect de ses conditions, il appartient aux juges de décider si les causes économiques indiquées dans la lettre de licenciement sont « réelles et sérieuses » au sens de l’article L.1 235-3 du Code du travail pour justifier les démarches. Le conseil des prud’hommes ne considère que les motifs mentionnés dans la lettre de licenciement et dont l’employeur a pris connaissance depuis moins de deux mois.
À la lecture de la lettre de licenciement (NDLR: Voir sur ce blog)  , dans notre cas, il ne reste aucun motif qui n’était connu par l’employeur depuis moins de deux mois. De plus, les juges étudient l’existence des difficultés économiques. Sont notamment considérés comme cas de difficultés économique :
- La cessation de paiement (très important endettement) ;
- Le redressement judiciaire ;
- Les résultats déficitaires (détérioration des résultats et du chiffre d’affaire) et/ou chute de la rentabilité malgré
l’usage de stratégies de restructuration ;
- Les grands déficits budgétaires, de trésorerie ou d’exploitation ;
- La perte de l’unique client de la société.
Il faut toutefois savoir que toutes ces situations ne doivent pas résulter d’une faute ou d’une légèreté blâmable
de l’employeur et qu’une aggravation doit être constatée. Ainsi, les cas suivants ne permettent pas d’invoquer une
difficulté économique :
- La volonté du Dirigeant de faire des économies ou d’accroître sa rentabilité ;
- La décision de réduire les salaires ou les charges sociales ;
- Le constat qu’une rémunération est trop élevée alors que l’entreprise en a les moyens ou que son chiffre
d’affaires est en hausse ;
- La seule perte d’un marché ou le ralentissement des ventes ;
- Le ralentissement de l’activité qui est une situation susceptible de se renverser ;
- Le déficit des finances de l’employeur qui perdure depuis des années, sans qu’une aggravation n’ait été
démontrée ;
- Les résultats négatifs de l’entreprise causés par des excès de prélèvement personnel du Dirigeant.

L’absence d’aggravation de la situation économique et la situation financière dépeinte lors de la dernière Assemblée Générale de 2017 soulignant un redressement suite aux actions prises par les précédentes équipes Dirigeantes de la FFE en 2016, démontrent que la procédure de licenciement économique n’est pas réalisée conforment la loi, sans évoquer le non-respect du déroulement de la procédure. Dans ce cas, nous nous trouverions dans le cas d’un licenciement économique « sans cause réelle et sérieuse » et serions condamnés à devoir payer de lourdes indemnités.


De plus, la position de la Fédération serait aggravée par défaut d’information et d’absence de consultation desndifférents organes de la fédération avant de permettre au Bureau Directeur d’engager une procédure de licenciement de type économique.
En effet la démarche de licenciement économique ne trouve une légitimité que si elle a fait l'objet au préalable en Comité Directeur d’une information d’une situation financière alarmante, sur rapport du Trésorier (article 8 du Règlement Financier) accompagné d’un avis motivé de la Commission de Contrôle et de Gestion (article 3-2 de son propre Règlement Intérieur) sur la réalité de la situation, et qu’après débat, aucune solution n’apparaisse pour rétablir
la situation financière sans être contraint de se séparer d’un salarié dans le cadre d’une procédure de licenciement économique : la décision du Comité Directeur devant être validé par un vote.
La fédération est en difficulté sur la légalité de la procédure de licenciement économique dans le cadre du Code du travail mais également par le nom respect de ses statuts et règlements votés par son Assemblée générale, texte constituant les fondements de toute association. Le cumul de ces deux non-respects doit nous interroger sur le cadre aggravant des indemnités que nous devrions avoir à payer en cas de condamnation.
Enfin, dans le cadre de sa mission de service public, notre Comité Directeur, dans un souci de transparence et de respect de la démocratie interne à notre association aurait du communiqué aux Présidents de clubs, le rapport du trésorier, l’avis de la Commission de Contrôle de Gestion, la préconisation du Comité Directeur après débat. Devant la gravité de la situation, le vote du Comité Directeur aurait dû être soumis à l’approbation d’une Assemblée générale
prévue à cet effet, pour garantir la légitimité.


3° Sur Le danger et les conséquences d’un délit d’entrave au droit syndical
La lecture du Syndicat CGT attire une attention particulière sur l’argumentation invoquée dans la défense du salarié quant aux violations des lois qu’il reproche à la Fédération, plus particulièrement le délit d’entrave à l’exercice régulier de la fonction syndicale.
Le Code du travail interdit et réprime toute entrave ou atteinte portée à la désignation ou au fonctionnement des différentes institutions représentatives du personnel, mais sans en donner une définition. L’entrave peut en effet découler d’agissements, de décisions ou de comportements très divers, qui ont pour but ou pour effet d’empêcher ou de rendre plus difficiles la mise en place ou la mission des représentants du personnel ou des représentants syndicaux.
Dans notre cas, le fait d’avoir engagé une procédure de licenciement économique moins d’un mois après avoir eu connaissant de la création d’une section syndicale des salariés de la FFE contre justement la secrétaire générale de la section syndicale nouvellement créée peut emporter la décision des juges des prud’hommes constitués à 50 % du représentant salariés : ce risque est important.

Plus graves encore seraient les conséquences pour notre Fédération et ses instances décentralisées :
- La première serait la condamnation de notre Président Fédéral à un an de prison et 3 750 € : certes cela ne
concerne que lui, mais l’on ne peut souhaiter à personne cette situation ;
- La condamnation à verser des dommages et intérêts à la plaignante, l’estimation minimale de la demande
s’élevant au moins à six chiffres avant la virgule ;
- L’intervention du ministère des sports qui cherche depuis de nombreuses années un moyen pour nous supprimer l’agrément sport attribué aux Échecs par la ministre Marie-Georges BUFFET. Les conséquences qui en découleraient seraient la suppression de la subvention du ministère des sports pour la Fédération, mais également la suppression du CNDS pour les Ligues, les Comités Départementaux et les clubs de hauts niveaux, entraînant de facto la suppression d’accéder aux subventions pour le sports des Conseils Régionaux et Départementaux.
Cette situation conduirait à une implosion de nos structures.


4° Sur La nécessité de sortir de cette affaire par le haut
Mesdames et Messieurs les Membres du Comité Directeur de la Fédération, je vous demande de prendre le recul nécessaire pour trouver une issue afin de sortir de cette affaire par le haut en plaçant la survie de notre fédération avant des conflits de personnes.
Le Président Bachar KOUATLY, largement élus le 10 décembre 2016 dernier par les clubs, est le Président de la Fédération et il a été convenu en décembre 2016 par la majorité des clubs que bon nombre de ses projets présentés étaient intéressants pour le développement de notre discipline, sans toucher au nombre de salariés dont notre Président avait salué la compétence et la nécessité à l’issue de leurs rencontres après son élection : Revivre le déchirement du début d’année 2016 constituerait un nouvel évènement que nous ne pouvons pas nous permettre.
Abandonner la procédure de licenciement économique si elle est présentée comme une analyse nouvelle du Président de la fédération, avec le soutien du Comité Directeur Fédéral, par la prise en compte de l’émoi des clubs attachés aux salariés et après avoir procédé à de nouveaux arbitrages pour clore le budget prévisionnel au niveau de celui présenté et validé par les clubs, devraient permettre à chacun de ne pas perdre la face et revenir à une confiance nécessaire des salariés et des clubs : Arrêtez le futur désastre tant qu’il est encore temps !
Je demande au Comité Directeur de se réunir pour valider l’état financier de la fédération à fin juillet 2017 conformément à son pouvoir et devoir de contrôle pour rassurer les clubs sur la situation financière en faisant appel à la Commission de Contrôle et de Gestion, et proposer une sortie de crise en annulant la procédure de licenciement.


5° Sur les conséquences d’une éventuelle inaction du Comité Directeur
L’absence de réaction du Comité Directeur, jusqu’à cette lettre, constitue une erreur réparable aisément. À compter de ce courrier, ne pas réparer les erreurs commises dans le respect de nos statuts et règlements, ne pas procéder à la situation financière à fin juillet dans les mêmes conditions que celles établis en août 2016 avec présentation d’un éventuel budget prévisionnel correctif, constitueraient dès lors une faute grave.

Les clubs seraient en droit de demander l’application de l’article 9 du règlement Financier, savoir, "9. RESPECT DU PRÉSENT RÈGLEMENT : Le Comité Directeur est chargé du respect du présent règlement financier. Son non-respect est susceptible de poursuites disciplinaires dans les conditions fixées par le règlement disciplinaire. ».

Chacun d’entre vous serait susceptible d’en être victime à la hauteur de la responsabilité individuelle de chacun.
Il en sera de même sur une absence de débat et de vote sur la procédure de licenciement économique après vous être assuré de la légitimité de ce type d’action. Il serait bon d’obtenir l’approbation de cette démarche d’une Assemblée Générale prévue à cet effet, le risque de devoir payer des indemnités n’ayant pas été approuvées par la dernière Assemblée Générale.
Concernant votre risque individuel sur le délit d’entrave au droit syndical, s’il était reconnu par le tribunal des prud’hommes, mettrait votre situation personnelle en danger. À compter de cette lettre, vous avez des informations suffisantes des reproches émis à notre encontre par le très puissant syndicat de la CGT par rapport à notre petite Fédération pour vous faire votre opinion et décidé ou non de reprendre ce dossier pour nouvelle analyse.
Toute inaction, si le délit d’entrave était reconnu, pourra conduire à vous rendre complice d’un acte délictuel susceptible d’une peine au pénal suite à la plainte de tout Président de Club de la Fédération. Ne voyez pas de ma part une menace, je ne suis pas Président de club, mais vous comprendrez bien qu’en vous adressant cette lettre, je me
prémunis de toute absence de réaction et me dédouane de toute complicité.
Enfin, poursuivre la procédure de licenciement économique, met en péril l’ensemble de la Fédération, de son Président jusqu’au plus petit des licenciés, en passant par les organes déconcentrés et les clubs. Tous les motifs invoqués sont contestables aisément, le risque de voir notre Fédération perdre et de devoir des indemnités très nettement et trop importantes sont hélas probables.
Penser que les Présidents de Clubs sont prêts à cela me semble peut raisonnable, tant ce qui peut être adulé aujourd’hui peut très rapidement être détesté demain.
En tant que Président de Ligue, il me semble normal de vous alerter. Je me dois de décliner la position de la Fédération, encore faut-il qu’elle soit à minima défendable et toute l’argumentation que je viens de vous donner est là pour vous convaincre que je ne le pense pas et vous met personnellement en danger.
La grogne des clubs monte devant cette situation qu’ils ne comprennent pas, je vous implore de faire ce qu’il faut et de prendre les mesures difficiles de remettre en cause ses propres décisions : Ne permettez pas à la grogne de se transformer en révolte et n’exposez pas la Fédération aux risques de payer de lourdes indemnités qu’elle ne peut se permettre, de perdre son agrément sport et les subventions qui en découleraient : Le compte à rebours d’une implosion et de la fin de la Fédération est enclenché. Seule une réaction rapide et adéquate du Comité Directeur dans la recherche de l’apaisement peut l’empêcher, le temps presse, agissez vite.
En espérant que ce modeste courrier vous aura apporté un éclairage et qu’il déclenchera une action de votre part vers une issue acceptable pour tous, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs les Membres du Comité Fédéral, à l’expression de mes sentiments dévoués.


Éric LE ROL
Président Ligue Hauts-de-France des Échecs

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